Veille juridique - février 2017 - Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie

logos du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, de la République française, et du vice-rectorat


Veille juridique

Veille juridique - février 2017

JONC > n° 9376 du mardi 14 février 2017
Arrêté du 26 janvier 2017 portant renouvellement de l’accréditation de l’école supérieure du professorat et de l’éducation de la Nouvelle-Calédonie au sein de l’université de la Nouvelle-Calédonie (p. 2408).

JONC > n° 9373 du jeudi 2 février 2017
Arrêté n° 2017-29/GNC du 3 janvier 2017 modifiant l’arrêté modifié n° 2015-1175/GNC du 30 juin 2015 portant désignation des représentants de la Nouvelle-Calédonie dans les secteurs de l’enseignement, de l’enseignement supérieur et de la recherche (p. 1951).

JONC > n° 9372 du mardi 31 janvier 2017

  • Arrêté n° 2017-263/GNC du 17 janvier 2017 portant création et organisation du conseil partenarial de l’enseignement des langues et de la culture kanak (p. 1829).
  • Arrêté n° 2017-265/GNC du 17 janvier 2017 relatif à l’approbation du plan annuel de formation continue 2017 des personnels d’encadrement, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des personnels d’enseignement, d’orientation et de documentation mis à disposition de la Nouvelle-Calédonie au titre des compétences en matière d’enseignement du second degré public et privé, d’enseignement primaire privé et de santé scolaire (p. 1830).
  • Arrêté n° 2017-267/GNC du 17 janvier 2017 portant approbation des tarifs 2017 des services de restauration et d’hébergement des établissements publics d’enseignement de la Nouvelle-Calédonie (p. 1834).

JONC > n° 9369 du jeudi 19 janvier 2017
Arrêté n° 2017-125/GNC du 10 janvier 2017 fixant la composition de la commission d’appel des décisions prises par les conseils de discipline et d’éducation des établissements publics d’enseignement de la Nouvelle-Calédonie, constituée auprès du vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie, directeur général des enseignements (p. 1530).

http://www.juridoc.gouv.nc/JuriDoc/JdWebE.nsf/Juristart?openpage

Mise à jour : 17 février 2017

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